1. Objet

Health Smart Regeneration Academy, exploitée par Health Smart Source, propose des formations supérieures en nutrition, nutraceutique, phytonutrition et médecine régénérative, dispensées en présentiel et/ou en e-learning, ainsi que la vente de produits et services via sa boutique en ligne. Toute inscription à une formation ou toute commande sur la boutique implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Inscription aux formations

Toute demande d'admission est soumise à validation par nos équipes pédagogiques et administratives. L'inscription n'est définitive qu'après confirmation écrite et, le cas échéant, réception du règlement des frais de formation.

• Les modalités d'inscription et les prérequis sont détaillés sur la page dédiée à chaque formation.
• Les supports pédagogiques et cycles de cours sont décrits dans la rubrique « Matériaux et cycles pédagogiques ».
• L'accès aux unités d'e-formation est personnel et non transférable.

3. Tarifs et modalités de paiement

Les tarifs des formations et des produits de la boutique sont indiqués en euros ou en devise locale selon la région, toutes taxes applicables comprises sauf mention contraire. Le paiement peut être effectué selon les modalités proposées lors de l'inscription ou de la commande (paiement en une fois ou échelonné, selon la formation choisie).

Toute somme versée n'est remboursable que dans les conditions prévues à l'article 4 ci-dessous ou en cas d'annulation de la formation par Health Smart Source.

4. Rétractation et annulation

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d'un délai de rétractation pour toute commande passée à distance, sauf lorsque la prestation a déjà été pleinement exécutée avec votre accord exprès avant la fin de ce délai (accès immédiat à un contenu numérique par exemple).

Pour exercer ce droit ou pour toute demande d'annulation, contactez notre support via la page Contact.

5. Boutique en ligne

Les commandes passées sur la boutique du site sont soumises à disponibilité des produits. Health Smart Source se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande en cas d'indisponibilité, d'erreur manifeste de prix ou de suspicion de fraude.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, supports pédagogiques, vidéos, logos, marques telles que Health Smart Academy™, Smart Health Symposium™, Health Smart Device™ et Health Smart Source®) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Health Smart Source, sauf mention contraire. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite.

7. Responsabilité

Health Smart Source met tout en œuvre pour assurer la qualité et la disponibilité de ses formations et de son site. Sa responsabilité ne saurait toutefois être engagée en cas d'interruption temporaire du service, de force majeure, ou d'usage non conforme des contenus par l'utilisateur.

8. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de Confidentialité. L'utilisation des cookies sur ce site est détaillée dans notre Politique de Cookies.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit applicable au siège de Health Smart Source. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action contentieuse.

10. Modifications des CGV

Health Smart Source se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de l'inscription ou de la commande.